Lettre à M. Vincent Couture, président de la Société d’histoire régionale de Lévis.

Lévis, le 1er septembre 2015

M. Vincent Couture, président

Société d’histoire régionale de Lévis

Lévis (Québec)

Monsieur,

Vous m’avez envoyé un courriel dans lequel vous écrivez ceci :

« Vous avez été expulsé de la SHRL […] pour avoir harcelé nos membres en utilisant leur adresse courriel sans leur consentement ».

Monsieur Couture, je vous invite à répéter publiquement « Vous avez été expulsé de la SHRL pour avoir harcelé nos membres en utilisant leur adresse courriel sans leur consentement » (une fois suffira).

Moi, je vais vous répéter quelque chose que j’ai déjà dit publiquement :

La Société d’histoire régionale de Lévis m’a exclu (c’est M. Claude Genest, membre honoraire de la SHRL qui ne travaille plus comme historien au Mouvement Desjardins, qui présidait alors la SHRL);

la procédure d’exclusion a été mise en branle sans que la Société m’en informe oralement ou par écrit;

la Société a pris la décision de m’exclure et ne m’en a jamais, jamais, informé oralement ou par écrit;

c’est par hasard que j’ai appris mon exclusion six ou sept mois après sa mise en oeuvre cachée;

en m’excluant de la SHRL, vous avez exclu automatiquement une autre personne de la SHRL, membre en vertu de mon abonnement familial, et vous ne l’avez jamais, jamais, informé oralement ou par écrit (en passant, Monsieur Couture, dites-moi donc et dites donc à votre autre victime quel mal elle a fait pour que vous la chassiez en cachette de la SHRL).

Des barbares ne s’y seraient pas pris autrement pour m’exclure.

Barbares parce que vous avez fait fi de principes et de règles fondamentaux dans les sociétés qui essaient d’être civilisées. Des principes et des règles comme ceux-ci :

« Le poursuivant a le droit de conduire personnellement sa cause, et le défendeur a le droit d’y faire une réponse et défense complète. » [Code criminel du Canada, article 802. (1)]

« … la Cour d’appel, après avoir donné à l’appelant et à l’intimé la possibilité de se faire entendre… » [Code criminel du Canada, article 818 (2)]

« Un accusé a le droit, après que la poursuite a terminé son exposé, de présenter, personnellement ou par avocat, une pleine réponse et défense. » [Code criminel du Canada, article 650. (3)]

« Nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelée. » (France, Nouveau Code de procédure civile, article 14)

« Il ne peut être prononcé sur une demande en justice sans que la partie contre laquelle elle est formée n’ait été entendue ou dûment appelée. » (Québec, Code de procédure civile, article 5).

« No one is to be condemned, punished or deprived of his property in any judicial proceedings unless he has had an opportunity of being heard. » (Maxime sur laquelle repose la règle fondamentale suivante de la common law : L’autre partie doit être entendue.)

« Tout accusé a droit à une défense pleine et entière » (Québec, Charte des droits et libertés de la personne, article 35).

« LA RÈGLE AUDI ALTERAM PARTEM (le droit d’être entendu) EST SI FONDAMENTALE QU’ELLE A PRIORITÉ SUR LES DIFFÉRENTES DISPOSITIONS LÉGALES VISANT À PRÉSERVER LA STABILITÉ DES JUGEMENTS. SA VIOLATION ENTRAÎNE L’ANNULATION DU JUGEMENT ENTIER OU ENCORE DE LA PARTIE DU JUGEMENT QUI Y CONTREVIENT. »

(Code de procédure civile L.R.Q., c. C-25, LIVRE I, Dispositions générales, Titre I, Dispositions introductives, http://www.lexisnexis.com/store/images/samples/CA/9780433466475.pdf)

L’un des membres du conseil d’administration actuel de la SHRL (je viens de vérifier : selon le site web de la SHRL, cette personne est toujours membre dudit C.A.) pourrait vous parler abondamment, Monsieur Couture, des principes et règles susmentionnés. Vous l’avez deviné : il s’agit de M. Clément Samson, avocat et juge à la Cour supérieure du Québec. Consultez-le. Et demandez-lui s’il pense être dans une position difficile.

J’attends votre réaction, Monsieur Couture. Énumérez les raisons de mon exclusion de la SHRL; ne vous gênez pas, entrez dans les détails, soyez d’une extrême, extrême précision. N’oubliez pas d’essayer de démontrer que j’ai harcelé des membres de la SHRL. Je respecterai votre droit d’être entendu : je publierai intégralement votre réponse au lepasseurdelacote.com, avec joie.

Veuillez, Monsieur, agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Roger Martel, citoyen de Lévis