Le Code de déontologie du Tremplin Centre pour personnes immigrantes et leurs familles (Lévis, Québec)

 

Lévis, le 11 septembre 2018

Monsieur Elhadji Mamadou Diarra, président du conseil d’administration

Le Tremplin Centre pour personnes immigrantes et leurs familles

52, Côte du Passage, Lévis (Québec), G6V 5S7

Monsieur,

Les nombreux employés du Tremplin Centre pour personnes immigrantes et leurs familles manquent-ils parfois de temps? Le Code de déontologie du Tremplin laisse à désirer.

Dans le Code de déontologie du Tremplin modifié le 14 septembre 2015 que le directeur du Tremplin, M. Guillaume Boivin, m’a remis la semaine dernière, on lit ceci :

« Comité de déontologie. Le comité est formé de membres du Conseil d’administration de l’organisme. Il est responsable de la mise en œuvre et de l’application du présent Code de déontologie.

« Si une situation devait être portée à son attention, le Comité de déontologie fera enquête de manière confidentielle. Si un manquement à la déontologie était constaté, le comité en informera la personne concernée et demandera à entendre son témoignage. La personne pourrait alors se voir provisoirement relevée de ses fonctions en attendant la prise d’une décision appropriée. » (p. 4)

Il ne m’apparaît pas sage, pour un organisme comme le Tremplin, de vivre avec un comité de déontologie formé de membres de son conseil d’administration. Je crois que le Mouvement Desjardins penserait la même chose que moi puisqu’il a prévu que l’instance chargée de l’éthique et de la déontologie, dans chacune des Caisses, doit être un conseil de surveillance dont les membres ne sont pas élus par le conseil d’administration de la Caisse : « La Fédération [Fédération des caisses Desjardins du Québec] dispose d’un conseil d’éthique et de déontologie […] dont les membres sont élus par l’assemblée des représentants. Il en est de même pour les caisses Desjardins, dont l’instance responsable de l’éthique et de la déontologie se nomme « conseil de surveillance » au Québec. » (https://www.desjardins.com/ressources/pdf/d50-gouvernance-fcdq-f.pdf?resVer=1395950852000)

Imaginons une organisation appelée Pomme Douze Douce et son conseil d’administration (CA) formé de six personnes. Lors d’une réunion, le président du CA annonce qu’une subvention de huit mille dollars a été accordée à Pomme Douze Douce par le conseil municipal. Le CA manifeste sa joie. Puis l’un des administrateurs demande, un peu embarrassé, que le CA accepte de lui prêter rapidement trois mille dollars. Étonnement de presque tous les membres du CA. Passons tout de suite au dénouement : le prêt a été accordé. Mais pas à l’unanimité : deux des administrateurs ont voté non, trois oui (on n’a pas permis au demandeur du prêt de voter, dans un souci de respect des règles, sans doute). (On suppose que le point Prêt à un membre du CA, qui n’était pas à l’ordre du jour, ne figure pas dans le procès-verbal de la réunion.) Si vous pensez que les deux dissidents ont contesté la décision du CA…

vous vous trompez. Le président du CA, après la réunion, a lu aux deux dissidents un article du Code de déontologie de Pomme Douze Douce : « Toute personne s’engage à garder confidentielles toutes les discussions tenues dans le cadre de leurs fonctions ainsi que les décisions en découlant, et à n’en dévoiler la teneur à quiconque, quels qu’en soient les motifs, sauf lorsque ces décisions sont rendues publiques. »

Cet article a cloué le bec aux dissidents, qui ne se sont pas demandé s’il était légal.

Le hasard veut que l’on trouve l’article « Toute personne s’engage à garder confidentielles toutes les discussions tenues dans le cadre de leurs fonctions ainsi que les décisions en découlant, et à n’en dévoiler la teneur à quiconque, quels qu’en soient les motifs, sauf lorsque ces décisions sont rendues publiques » dans le Code de déontologie du Tremplin, page 3.

Selon vous, Monsieur Diarra, faudrait-il modifier le Code de déontologie du Tremplin Centre pour personnes immigrantes et leurs familles, ou le laisser tel quel parce qu’il est très bien comme il est? Selon vous, le Tremplin doit-il remplacer ou modifier l’article « Toute personne s’engage à garder confidentielles toutes les discussions tenues dans le cadre de leurs fonctions ainsi que les décisions en découlant, et à n’en dévoiler la teneur à quiconque, quels qu’en soient les motifs, sauf lorsque ces décisions sont rendues publiques. » de son Code de déontologie?

Ne devrait-on pas trouver le Code de déontologie du Tremplin dans son site web? Je l’ai cherché en vain.

Bien à vous,

Roger Martel, citoyen de Lévis

Membre de l’Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agréés du Québec (OTTIAQ) de 1981 à 2007. Ancien employé du Bureau de la traduction du Gouvernement du Canada. Principal artisan (bénévole) de la publication de huit numéros de la revue trimestrielle de la Société d’histoire régionale de Lévis (2006-2008). Pendant douze ans (1986-1998), principal artisan (bénévole), après les élèves, du journal de l’école primaire Saint-Dominique de Lévis en qualité de père d’élèves, puis de parent d’anciens élèves. Membre fondateur de la Société québécoise d’histoire de la pharmacie. Travailleur bénévole au Tremplin Centre pour personnes immigrantes et leurs familles de 2013 à 2018.